Sommaire
Nos publications règlementaires
Toutes nos publications règlementaires : règlement intérieur, mandats extérieurs, appels d'offres, etc.
CCI
27.07.2023
Règlement intérieur et annexes
Consultez le Règlement Intérieur de votre CCI.
Délégations de signature
Les délégations de compétence et de signature s'exercent dans le cadre de l’article R. 711-68 du code de commerce et de son règlement intérieur.
Charte de protection des données personnelles
Consultez la charte de protection des données personnelles.
La présente politique a pour objectif d’informer les utilisateurs des sites et des services de la CCI VENDEE, des mesures et engagements pris par la CCI afin de veiller à la protection de leurs données à caractère personnel.
Charte de protection des données personnellesCharte protection des données personnelles - formation
Budgets
Procès-verbaux des assemblées générales
Délibérations
Année 2022
- 24/01/2022 - Activités portuaires - Tarification des droits de ports et taxes d'usage 2022 - Ports Vendée
- 24/01/2022 - Désignations des membres associés
- 24/01/2022 - Désignations des conseillers techniques
- 24/01/2022 - Habilitation générale du président à ester et à défendre en justice
- 24/01/2022 - Habilitation du président en matière de marchés publics
- 24/01/2022 - Habilitation du président en matière d'urbanisme
- 24/01/2022 - Indemnités de frais de mandat du président
- 24/01/2022- Indemnités ou remboursement des frais des élus et de leurs représentants
- 28/03/2022 - Financement par emprunt des travaux d'extension des bâtiments formation
- 28/03/2022 - Sécurisation du terre plein de l'élévateur port de l'Herbaudière
- 28/03/2022 - Études pour le renouvellement des autorisations de dragage - Port des Sables d'Olonne et Port de l'Herbaudière
- 28/03/2022 - Mise en conformité réglementaire des équipements sous pression du froid et mise en place de la haute pression flottante - Centre de marée de l'île d'Yeu
- 23/05/2022 - Projet de budget exécuté
- 04/07/2022 - Création d'un hangar pompier sur la plateforme aéroportuaire de la Roche-sur-Yon
- 26/09/2022 - Porte écluse des Sables d'Olonne - Travaux de maintenance décennale
- 26/09/2022 - Démolition partielle hangar ex Point.P La Cabaude - Port des Sables d'Olonne
- 26/09/2022 - Dragage de l'entrée du chenal d'accès du port des Sables d'Olonne
- 26/09/2022 - Individualisation des réseaux électriques pour les nouvelles AOT - Port de pêche de l'Herbaudière
- 26/09/2022 - Étanchéité et changement de mécanismes de vannes - Port de l'Epoids - Matte à Nauleau
- 26/09/2022 - Démolition d'une estacade rive nord et mise en sécurité Port des Brochets
- 24/10/2022 - Nomination de Jean-Philippe Catusse en qualité de membre associé
Année 2021
- 18/11/2021 - Élection du président de la CCI Vendée
- 18/11/2021 - Élection des membres du bureau
- 18/11/2021 - Désignation du suppléant du président siégeant à CCI France
- 18/11/2021 - Commission des finances
- 18/11/2021 - Commission consultative des marches
- 18/11/2021 - Commission de prévention des conflits d'intérêts